J.O. 37 du 13 février 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 02982

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Décret du 6 février 2004 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs)

NOR : MENP0400092D


Par décret du Président de la République en date du 6 février 2004, M. Petit (François), admis au concours d'accès au corps des professeurs des universités réservé aux maîtres de conférences et enseignants-chercheurs assimilés ayant accompli un mandat de président d'université, ouvert au titre de l'article 46-1 du décret no 84-431 du 6 juin 1984, est nommé et titularisé en qualité de professeur des universités, 19e section (disciplines littéraires et de sciences humaines), à l'université Grenoble-II, à compter du 1er décembre 2003.

Un arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur précisera le classement de l'intéressé dans le corps des professeurs des universités.